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POUR UNE DIGNITÉ DIGNE DE L’HOMME

jeudi 23 septembre 2010, par Jacques Faucher

 9. LA DIGNITÉ, FONDEMENT DE DEVOIRS ET DE DROITS.

La dignité est définie par la Déclaration conciliaire Dignitatis Humanæ (Vatican II, 1965) comme devoir et droit de rechercher la vérité. Cette définition se démarque de la plupart de ses acceptions dans le champ juridique et bioéthique souvent écartelé entre la référence aux Droits de l’homme et la dure réalité de graves situations physiques ou sociales. La conception catholique de la dignité de la personne humaine se révèle très originale dans le débat actuel sur la dignité de la personne lorsqu’elle préfère la recherche personnelle et le débat avec d’autres à l’application immédiate d’un principe général et abstrait. Les approches théologiques, loin de nous enfermer dans une particularité catholique, ont une dimension heuristique susceptible d’enrichir le débat bioéthique contemporain et peuvent même revendiquer une portée plus fondatrice de l’humain que l’universel kantien. Comme droit et devoir de rechercher la vérité, le respect de la dignité de la personne humaine peut devenir un principe clef en trois domaines : recherche du bien commun, au plan social et juridique, recherche d’un consensus, au plan communicationnel, et émergence d’un sujet, au plan individuel, puisque la « la vérité ne s’impose que par la force de la vérité elle-même » (D. H. n° 1).

Face à ces différentes acceptions, la dignité défendue par la Déclaration Conciliaire, comme droit et devoir de rechercher la vérité, apparaît tout à fait originale et pourrait inviter la recherche bioéthique à prendre au sérieux cette approche. Mais il est une objection qu’il faut prendre en compte qui considère que l’association de devoir à un droit caractérise les “régimes” autoritaires ou religieux et qu’elle est devenue inacceptable dans un régime démocratique ou libéral. Certes les régimes totalitaires ont entraîné sinon l’absorption des droits par les devoirs du moins l’encerclement des premiers par les seconds : le devoir de favoriser l’avènement de la société communiste ou le devoir de renforcer l’état fasciste. [29] Avec l’Afrique, nous découvrons une autre configuration juridique qui met en avant le devoir de se soumettre à la communauté et n’est pas orientée vers l’individu [30].

Les religions monothéistes ont souvent fait des devoirs envers Dieu la légitimation des droits de l’homme. Il faudrait apporter de grandes nuances car le panorama des trois grandes religions monothéistes est si vaste que certains courants admettent ou adoptent de fait des comportements laïcs prononcés. Dans le judaïsme, les droits sont très étroitement dépendants des devoirs : l’impératif posé par la Torah est clairement exprimé par un « Tu dois ». En Islam, la philosophie plus communautaire qu’individualiste privilégie les devoirs sur les droits. De plus, l’absence de frontières entre le temporel et le religieux place directement la société civile sous le contrôle des lois religieuses et donne la prééminence aux devoirs. Dans le catholicisme, une évolution s’est produite entre une légitimation unilatérale et une réciprocité heuristique. Pour Léon XIII, « les vrais droits de l’homme naissent de ses devoirs envers Dieu » [31]. Pour Paul VI, « à chacun des droits correspondent des devoirs […] car toute séparation des droits et des devoirs correspondants serait cause de déséquilibre et aurait des répercussions négatives pour la vie sociale », mais il précise que « la réciproque entre droits et devoirs est essentielle : les seconds découlent des premiers et vice-versa » [32].

Il n’y a pas que les approches religieuses qui associent droit et devoir. La conception libérale du droit n’est pas exempte de devoirs. Elle opère un habile « camouflage » des devoirs par les droits [33]. La théorie du contrat social est fortement productrice de devoirs. Même si la Révolution représenta un réel progrès des droits de l’homme à l’encontre des devoirs des sujets envers le Roi, la Déclaration de 1789 a pu être analysée (peut-être de manière abusive) comme un texte mettant plus l’accent sur les devoirs que sur les droits [34]. La déclaration placée en tête de l’acte constitutionnel du 24 juin 1793 lie les droits naturels de l’homme aux devoirs de la société. La constitution du 5 fructidor An III (22 août 1795) est précédée d’une déclaration des droits et devoirs qui n’a pas favorisé, dans l’histoire constitutionnelle, la réflexion sur les devoirs : elle fut politiquement marquée par la peur et les devoirs énoncés furent inspirés par un moralisme béat [35]. La liaison entre les droits naturels et les devoirs naturels est établie dans le préambule de la constitution du 4 novembre 1848. Quant au préambule de la constitution du 27 octobre 1946, il reconnaît à chacun le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi. Si la conception libérale, centrée sur l’individu et sur ses droits, est portée à délaisser la notion de droits perçus comme une contrainte et non comme une libération, le silence relatif sur les devoirs est en définitive quelque peu hypocrite.

« C’est la raison pour laquelle, dans la logique même de la conception libérale, c’est-à-dire pour mieux garantir les droits des individus, une déclaration des devoirs ne serait pas inutile. Elle éviterait cette sorte d’hypocrisie qui consiste à mettre en valeur des droits tout en sachant parfaitement qu’ils sont inapplicables sans l’accompagnement de devoirs. » [36]

Ces devoirs tiennent à la nécessité de protéger la société et d’assurer l’ordre public (de plus en plus identifié à l’ordre social), interprété comme un droit mais aussi comme un devoir des individus. Désormais, l’identification de droits au bénéfice des personnes des générations futures entraîne des devoirs correspondants à la charge des générations présentes [37]. Le droit national et international est donc en recherche explicite d’un équilibre entre droits et devoirs [38]. Ces nouveaux devoirs porteraient particulièrement sur l’environnement et la communauté internationale [39]. Leur origine est liée à des recherches philosophiques, théologiques et éthiques. Pourtant ils ne porteraient pas directement sur un devoir qui reste plus éthique (ou ontologique) que juridique comme celui de la recherche de la vérité. Ces devoirs ne seraient pas étrangers à un principe qui relève de l’équilibre entre devoir et droit fondé sur le respect des fonctions collectives : le principe de participation . Mais il est difficile d’envisager un principe de participation [40] au débat et aux décisions qui ne soit un tant soit peu finalisé par la recherche de la vérité.

Si la participation est définie comme une « prise de parole », suscitée ou spontanée, individuelle ou collective, conduisant à une « prise de décision », elle rejoint les visées de l’éthique de la discussion et les exigences de la concertation entre différents acteurs : les personnes privées et les personnes publiques, le citoyen et l’administré, le client, l’usager et le consommateur, les individus, les partis politiques, les églises, les associations, les syndicats, etc.

Notes

[29] Y. Madiot, Considérations sur les droits et les devoirs de l’homme, Bruxelles, Bruyant, 1998, p. 117-122.

[30] Y. Madiot, op. cit., p. 122-127.

[31] Léon XIII, “Au milieu des sollicitudes”, 16 février 1892.

[32] Paul VI, “Discours pour la dixième journée des moyens de communication sociale”, 11 avril 1976.

[33] Y. Madiot, op. cit., p. 127-135.

[34] A. Soboul, Histoire de la révolution, Gallimard, p. 207.

[35] Y. Madiot, op. cit., p. 128.

[36] Y. Madiot, op. cit., p. 129-132.

[37] Cf. « Projet de Déclaration universelle des droits de l’homme des générations futures » élaboré lors d’une réunion d’experts UNESCO-équipe Cousteau, à l’Institut tricontinental de la démocratie parlementaire et des droits de l’homme de l’université de La Laguna, 26 février 1994. Cité par Y. Madiot, op. cit., p. 134.

[38] Pour un tour d’horizon pluridisciplinaire sur cette question, cf. les Actes du Ve Colloque interdisciplinaire sur les droits de l’homme. (Université de Fribourg, Suisse, 1987) : “Les devoirs de l’homme. De la réciprocité dans les droits de l’homme”, Le Supplément, n° 168, mars 1989, p. 5-174.

[39] Cf. K. Vasak, “Propositions pour une déclaration universelle des devoirs de l’homme”, in Les devoirs de l’homme, Édit. Univ. Fribourg, Cerf, p. 10.

[40] Y. Madiot, op. cit., p. 161-167.

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